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Geek, nouvelles technologies, société et jeux vidéos!
26
nov.
2016
A qui appartient ce screenshot ?
Société - par Goufalite - 707 hits

Comme vous avez sûrement dû le remarquer, je parle beaucoup de jeux vidéo sur ce blog. Et qui dit jeu vidéo dit capture d'écran. Hélas, après avoir lu quelques articles sur le net, je me suis rendu compte qu'il est très difficile de mettre en ligne une image sans mettre un pavé monumental d'informations pour ne pas se prendre un procès. Je me suis donc un peu renseigné et en ai profité pour faire un peu le ménage dans mes articles...

C'est quoi un screenshot ?

Facile ! C'est une photo ! Euh... non attendez ! C'est la photo d'une oeuvre protégée ! Vous voyez où je veux en venir ? La photo est un geste de l'auteur pour présenter une forme d'art, mais le contenu est toujours au niveau de son créateur...

Et ce n'est que le début... Est-ce que je peux diffuser la capture d'écran d'un film qui tourne sous VLC dans un environnement Windows ? Je me tape donc trois barrages :

  • les créateurs du film
  • les créateurs du logiciel
  • les créateurs de l'interface du système d'exploitation !

Et heureusement que je n'ai pas mis de thème externe sinon eux aussi auraient eu droit à leur citation.

Un screenshot est donc la bête noire du copyright : une touche (F10 sous Fraps, sinon ImprimEcran) et une montagne d'informations à fournir pour ne pas tomber dans l'illégalité.

Que dit la loi ?

J'ai cherché partout sous quelle licence peut-on diffuser un screenshot ? Je n'ai pas eu beaucoup d'éléments évidents et il y a un grand désaccord entre les différents partis : ceux qui veulent être réglos et adeptes du "pavé" et ceux qui s'en fichent. Mais j'ai eu quelques éléments de réponse un peu éparses.

L'article L122-5 du code de la propriété intellectuelle : tant qu'on cite

Cette loi est on-ne-peut plus claire : si c'est diffusé sur n'importe quel support on a le droit de le diffuser en partie SI :

  • l'auteur et le titre apparaissent quelque part
  • dans le cercle de la famille (je vous rappelle qu'on est tous cousins)
  • dans le cadre d'un parodie

L'article ne mentionne pas une éventuelle demande d'autorisation pour le dernier point sinon je pense que Sarkozy croulerait sous les demandes de parodies...

Hélas ces parodies sont menacées par la robotisation de la recherche de contenu dupliqués. En effet les images sont tellement ressemblantes (!) je vous en reparle plus bas.

Wikipedia et CC-BY : tant qu'on cite et que c'est libre

Je suis tombé sur beaucoup de résultats qui pointaient vers des liens Wikipedia et on m'a indiqué un résumé des bonnes pratiques pour le téléversement (upload) de screenshots sur la plateforme : il faut que le screenshot soit en licence libre.

Vous avez lu ce que j'ai mis ci-dessus ? Aucune capture de film ou de jeu à gros budget ne peut être affichée sur Wikipedia. Les articles de Wikipedia étant sous CC-BY-SA, il leur serait impossible d'être diffusés à cause d'une image.

En revanche la licence CC-BY suit à peu près les mêmes règles que le droit français à savoir une mention quelque part de l'auteur, mais cette licence permet à l'oeuvre de se propager avec la même licence grâce au -SA (share alike)

Youtube : RIEN

Quand les Chevaliers du Zodiaque, la série abrégée a été retirée, l'auteur de cette PARODIE a reçu une petite vidéo expliquant le problème (oui c'est les animaux de Happy Tree Friends, mais c'est soft) :

En un mot : RIEN. On ne peut RIEN faire sans l'accord de l'auteur, même pas de la parodie !

Youtube qui pourtant fourmille de vidéos clonées (et qui heureusement échappent au ContentID) et de films entiers, nous demande de ne surtout pas copier une oeuvre sans l'accord explicite de l'auteur.

... quand ça arrange

Alors que tous les blogueurs s'arrachent les cheveux pour pondre un pavé de droits en respectant les majuscules et les (R) ou TM sur les marques, les autres n'hésitent pas à se servir :

Sous prétexte que l'image est banale

C'est la mésaventure d'un blog culinaire qui s'est fait piquer la photo d'un plat. Tout ce qu'il voulait était son nom, mais on lui a répondu qu'une photo devait avoir une empreinte spéciale pour qu'elle soit considérée comme une oeuvre d'art, ce qui n'est pas le cas pour la photo d'un plat...

Parce que la photo est tout simplement accessible

C'est ce qu'on appelle la licence "Google Images". Ne mentez pas... Quand vous avez besoin d'illustrer un article c'est le premier endroit où on cherche, en oubliant bien sûr de ne pas sélectionner "image sous licence libre" dans le filtre. Et comme je l'expliquais dans un article précédent, imprim-écran et hop ! sur ma page !

Le problème est que certains profitent de la faiblesse de la licence pour se l'approprier eux-mêmes, on parle de copyfraud, mais bon, tant que ça rapporte...

Publicité cachée, la bonne blague

Il y a aussi des cas d'images cherchant à être virales car elle font passer un message fort ou tout simplement mettent en avant un produit.

Pour ce dernier cas, la loi dit que quand on fait de la publicité pour un produit il faut le marquer quelque part, le fameux (P) que l'on peut voir à la télé. On voit donc sur le net des articles "sponsorisés" où l'auteur vante d'une façon peu naturelle les bienfaits abondants d'un produit qui sort généralement complètement de la ligne éditoriale. Mais le problème est que certains blogueurs ne mentionnent pas l'aspect publicitaire d'un article.

Heureusement pour vous j'ai quelques techniques pour repérer ce phénomène :

  • ne pas se jeter sur un produit parce qu'il est apparu 2 secondes à l'écran
  • vérifier le ton d'un article, s'il change du registre habituel alors c'est peut-être un texte copié collé d'un annonceur...
  • donc en gros, arrêter d'être con

S'il fallait mettre "sponsorisé" partout on ne verrait plus d'étudiants dans les parcs avec des portables ouvert avec une vue sur la pomme croquée, des photos de gens à une fête tenant des bouteilles de bière d'une certaine marque,... Il suffit de regarder quelques minutes de Minority Report pour être assiégé(e) de marques de toutes sortes (voiture, montre, boisson,...).

Une photo parfaite

Donc si j'ai bien compris, pour que je sois d'équerre avec la législation, il faudrait que je marque sous ma prochaine photo le pavé suivant : Les marques suivantes ne m'ont pas payé pour apparaître sur la photo : Renault pour la voiture du fond, Reebok, Lacoste, Nike pour les différents vêtements que l'on peut voir sur les passants derrière, Ikea pour la table, Somfy pour le parasol, Mallet pour le béton sur le sol. Les 6 passants que l'on voit en arrière plan m'ont tous donné l'autorisation d'apparaître sur cette photo. J'ai aussi l'accord des ouvriers qui ont fait la route et les bâtiments. Airbus et Boeing m'ont donné l'autorisation d'afficher les avions dans le ciel.

Franchement...


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Rédacteur et programmeur principal du Goufablog. Ingénieur de profession et avide de connaissances technologiques et scientifiques il partage son savoir à travers ces différents articles. Plus de renseignements sur la page de contact.
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Tags : capture d'écran, CC, copyright, droits, Screenshot
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Commentaire supprimé le 27 avril 2017
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